Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KAABA
Numéro de dépôt :
957766
Date de dépôt :
20/05/1976
Lieu de dépôt :
Nice
Présentation de la marque KAABA
Déposée le 20 mai 1976 par monsieur Juillet (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « KAABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KAABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque KAABA est expirée depuis le 20 mai 1986.
Juillet (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517